Propriétaire du site :

Delphine Duchesne
Artiste Peintre
déclarée à la Maison des Artistes sous le numéro : D 315955

Collectif la Duchesse
100 rue des fougères 69009 LYON
SIRET 753 660 760 00012 – APE 9003 A

Réalisation du site :

ATELIER 668 – Sandra PEREIRA
Mail : contact@atelier668.com
SIRET 80115210900014

Rédaction

Delphine Duchesne

Hébergement du site

1&1 Internet SARL
Siège social
7 Place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines
SARL au capital de 100 000 € – RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code APE : 6201Z – N° TVA Intracommunautaire FR 13 431303775

ADAGP PARIS

Delphine Duchesne est adhérente à l’ADAGP et de ce fait bénéficie d’une protection juridique sur ses droits d’auteur en général. Toute utilisation d’une de ses œuvre nécessite un accord écrit de la part de l’artiste et de son organisme référent, l’ADAGP PARIS.

Propriété intellectuelle

Notez que, bien que le site de Delphine Duchesne permette le partage des images et des articles, et donc que le consentement à la reproduction soit avéré, Delphine Duchesne demeure titulaire des droits moraux sur son œuvre (article L121-1 CPI),ce qui  impliquent notamment le droit au respect de l’œuvre et le droit à la paternité.
Ainsi, en vertu de ces droits moraux, Delphine Duchesne pourra, malgré le fait qu’elle ait consenti à la reproduction grâce au bouton de partage, agir sur le fondement d’une atteinte à son droit moral.
Par conséquent, le droit au respect de l’œuvre permet à Delphine Duchesne de s’opposer à une utilisation de son œuvre dans un contexte qui porte atteinte à son esprit, même en l’absence de toute modification de l’œuvre (CA Paris, 7 avril 1994).
De fait, si Delphine Duchesne estime que le contexte dans lequel vous intégrez son œuvre grâce au partage la déprécie, elle peut exiger la fin de l’atteinte portée à l’esprit de son œuvre par un retrait de la publication.
Pour terminer, le droit à la paternité permet à Delphine Duchesne de revendiquer à tout moment la mention de son nom et de ses qualités dans le cadre de votre publication.